Il est de jurisprudence établie qu’en matière de modèles, si plusieurs formes permettent d’atteindre le même résultat utilitaire, la forme est dissociable de celui-ci et cette forme est protégeable à titre de modèle.

Mais comment apprécier cette multiplicité des formes ? 

C’est l’exercice délicat auquel s’est livré l‘Avocat général prés de la Cour de justice de l’UE, dans ses conclusions du 19 octobre 2017, dans l’affaire Doceram/ Ceram Tec.

L’avocat général semble remettre en cause cette théorie, car il estime que pour définir si l’aspect d’un objet est exclusivement imposé par sa fonction technique il suggère « non pas de se fonder simplement sur l’inexistence de formes alternatives pouvant remplir cette fonction, mais d’établir que la recherche d’une fonction technique donnée est le seul facteur ayant dicté le choix du dessin et modèle concerné et que, partant aucun rôle créatif, n’a été joué par son concepteur ».

Pour apprécier si les différents aspects d’un objet répondent uniquement à des préoccupations d’ordre technique, l’Avocat général considère que le juge doit procéder à une appréciation in concreto en réalisant « une appréciation objective, non pas en se plaçant du point de vue –théorique – d’un « observateur objectif » , mais en tenant compte -de façon concrète- de toutes les circonstances pertinentes au cas d’espèce », ce qui va s’avérer être particulièrement délicat.

Ainsi dans la création d’un modèle, il faut s’attacher essentiellement à la créativité du concepteur car la démonstration de l’existence de plusieurs variantes possibles de la forme pourra renforcer la qualité de la protection du D&M.

Sébastien Lepère