Chimie, matériaux, industrie

Pour construire une politique de PI pertinente, il est important de réunir deux compétences :

• la capacité d’identifier ce qui est potentiellement protégeable : ce n’est pas toujours naturel pour un ingénieur, qui aura du mal à apprécier si les résultats qu’il a obtenu peuvent être qualifiés « d’inventifs au sens du droit des brevets »

• la capacité à construire une politique rationnelle de protection, avec des règles claires pour déterminer, parmi les résultats potentiellement brevetables, ce qui doivent faire l’objet de dépôt dans le but de consolider la stratégie de développement.

IP TRUST a développé des méthodologies pour rendre plus naturel l’appréciation de la brevetabilité par les ingénieurs et pour accompagner les dirigeants dans la mise en place d’une stratégie rationnelle de propriété industrielle, tant dans des PME que dans des grandes entreprises.

IP TRUST a également une grande habitude de la valorisation des résultats de recherche issus d’établissements publics de recherche ou d’universités dans ce domaine technologique.

La chimie, les matériaux, et les procédés qui leur sont associés, sont un champ vaste et hétérogène se positionnant entre matières premières et marchés d’applications industriels. Ce secteur alimente les développements et les innovations du monde qui nous entoure que ce soit dans le domaine du transport ou médical, de l’énergie ou de l’environnement…

Ce secteur rassemble quatre familles principales : matériaux métalliques et transformation des métaux ; produits minéraux non métalliques ; chimie, caoutchouc et plastiques ; papier et bois.

Les principaux enjeux de ce secteur consistent à développer une approche durable reposant sur :

• l’anticipation des impacts environnementaux et sanitaires de ces produits ;
• la limitation de l’empreinte environnementale des procédés (diminution de la facture énergétique, recyclage, utilisation de ressources renouvelables) ;
• l’anticipation des innovations en proposant des matériaux hautes performances pour faire face à la montée en puissance d’une concurrence étrangère omniprésente.
• Amélioration des performances / matériaux intelligents et performants : les minéraux non métalliques participent aujourd’hui à deux grandes tendances du marché :
• par le développement de nouvelles solutions techniques (béton, verre, isolant), ces matériaux participent directement à l’amélioration de l’efficacité énergétique des bâtiments comme imposé par le Grenelle de l’environnement ;
• par ailleurs, les matériaux minéraux non métalliques doivent faire face aux exigences techniques de durabilité, de performances améliorées et de recherche de nouvelles fonctionnalités imposées par les secteurs utilisateurs.
• Diminution des dépenses énergétiques : cette industrie de transformation des minéraux nécessite un apport énergétique conséquent (cimenterie, verrerie). Un effort important est engagé à la fois sur la réduction de la facture énergétique et sur la valorisation des émissions de CO2.

En 2006, dans le système américain de brevets, la France (septième rang global) rassemble 2 % des brevets et est spécialisée en pharmacie-biotechnologie et chimie-matériaux.

Au niveau du système de brevets européen, la France ne présente pas de spécialisation particulière au niveau des domaines de la chimie et des matériaux (pour l’ensemble des sous-disciplines la France représente environ 5 % des brevets européens). À noter cependant une sous-spécialisation dans le domaine des traitements de surface (3,6 % des brevets).

Cas particulier des nanotechnologies : l’analyse de la contribution française aux nanotechnologies est intéressante puisqu’elle montre clairement une contribution importante dans le domaine  de la recherche académique (depuis le début des années 1990, la France fait partie des cinq pays majeurs en terme de contribution) mais une position faible dans le dépôt des brevets (moins de 5 % des brevets nanotechnologies déposés au niveau mondial). Ces résultats reflètent l’importance d’améliorer encore le transfert entre monde académique et monde industriel.

Source : Technologies clés 2015