Le « savoir-faire » est le complément essentiel du brevet, et parfois même constitue une alternative préférée au brevet. Toutefois, pour qu’il est ait une réalité économique et juridique, il est nécessaire d’organiser sa formalisation et la conservation de son caractère secret.
IP TRUST a développé une expertise en matière d’identification et formalisation du savoir-faire, de valorisation et d’évaluation financière du savoir-faire et de négociation de contrats de transfert de technologie.
Si l’on veut protéger juridiquement un savoir-faire, il faut le formaliser, le dater de manière probante et le rendre « non accessible au public ».
De manière complémentaire, sa protection du savoir-faire doit être prise en compte dans des contrats de types variés (contrats de travail, contrats d’achat, accords de confidentialité, contrats de coopération, …).
